Conseil communautaire

27 mars 2016 Mimizan Avenir Conseils Communautaires, Économie, Finances/budget, Tourisme, Vie sociale

Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra le 30 mars 2016 à 18 heures :

 

Administration générale / Finances

1. Approbation du compte administratif 2015
2. Approbation du compte de gestion 2015
3. Affectation du résultat 2015
4. Budget primitif 2016 CCM – ZA du Born – Lotissement du Gilles
5. Modification de l’attribution de compensation relative au FPIC
6. Actualisation des autorisations de programme
7. Votes des durées d’amortissements
8. Votes des taux d’imposition 2016
9. Vote de la Dotation de Solidarité Communautaire 2016

Développement économique et touristique

 

10. Projet photovoltaïque : promesse de bail avec l’entreprise VALOREM sur la zone Ecomatéria
11. Projet photovoltaïque : accord de principe au projet de parc  sur la commune de Mézos
12. Procédure de demande de classement des communes membres en communes touristiques
13. Candidature pour la labellisation « Territoire Sports de Nature »

Environnement

14. Approbation des comptes administratifs 2015
15. Approbation des comptes de gestion 2015 des budgets annexes : eau-assainissement-assainissement non collectif
16. Affectation des résultats 2015
17. Admission en non valeur de produits irrécouvrables et assainissement
18. Avenant n° 2 au marché CEGTP

Social

19. Attribution du marché de travaux relatif à la construction de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Mimizan
20. Subvention au Centre Intercommunal d’ action Sociale