Mimizan avenir

Conseil communautaire

Conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra le 30 mars 2016 à 18 heures :

 

Administration générale / Finances

  1. Approbation du compte administratif 2015
  2. Approbation du compte de gestion 2015
  3. Affectation du résultat 2015
  4. Budget primitif 2016 CCM – ZA du Born – Lotissement du Gilles
  5. Modification de l’attribution de compensation relative au FPIC
  6. Actualisation des autorisations de programme
  7. Votes des durées d’amortissements
  8. Votes des taux d’imposition 2016
  9. Vote de la Dotation de Solidarité Communautaire 2016


Développement économique et touristique

 

  1. Projet photovoltaïque : promesse de bail avec l’entreprise VALOREM sur la zone Ecomatéria
  2. Projet photovoltaïque : accord de principe au projet de parc  sur la commune de Mézos
  3. Procédure de demande de classement des communes membres en communes touristiques
  4. Candidature pour la labellisation « Territoire Sports de Nature »


Environnement

  1. Approbation des comptes administratifs 2015
  2. Approbation des comptes de gestion 2015 des budgets annexes : eau-assainissement-assainissement non collectif
  3. Affectation des résultats 2015
  4. Admission en non valeur de produits irrécouvrables et assainissement
  5. Avenant n° 2 au marché CEGTP


Social

  1. Attribution du marché de travaux relatif à la construction de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Mimizan
  2. Subvention au Centre Intercommunal d’ action Sociale

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