Conseil communautaire
Conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire se tiendra mercredi 28 septembre à 18 h à la salle de la Rotonde. Voici l’ordre du jour :
Administration générale
1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Pontenx les Forges, modification de la composition des instances internes et des délégations aux organismes extérieurs
2. Installation d’un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Mimizan, modification de la composition des instances internes et des délégations aux organismes extérieurs
3. Election du 7e Vice-président
4. Groupement de commandes pour la fourniture, la livraison et la maintenance de copieurs et d’imprimantes
Finances
5. Attributions de compensation définitives pour 2016
6. Evolution de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) pour 2017
Personnel
7. Poste adjoint administratif au service du développement économique
Environnement
8. Modification des statuts de la régie
9. Participation au Fonds Départemental d’Aides Financières aux Familles – Maintien de l’alimentation en eau des personnes en situation de pauvreté et de précarité pour l’année 2016
10. Convention médiateur de l’eau
11. Optimisation des ressources en eau potable : demandes de subvention auprès de l’agence de l’eau et du conseil départemental des Landes
12. Décision modificative Budget Assainissement
13. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (SIVOM des Cantons du Pays de Born)
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