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Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2016

Jeudi 28 avril, à 18 h, voici les points à l’ordre du jour du conseil municipal

FINANCES
1- Service des sports – tarifs
2- Fonds de concours TEPOS – rénovation école maternelle du Bourg – demande de subvention auprès de la Communauté de Communes
3- Fonds de soutien investissement public local – mise en conformité des bâtiments pour l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite – demande de subvention
4- Fonds de soutien investissement public local – rénovation des bâtiments et équipements municipaux – demande de subvention
5- Fonds de soutien investissement public local – rénovation école de la Plage – demande de subvention
6- Fonds de soutien investissement public local – aménagement du poste de secours de la Plage de la Garluche – demande de subvention
7- Fonds de soutien investissement public local – modernisation du système de restauration des écoles primaires – demande de subvention
8- Fonds de soutien investissement public local – revitalisation du centre Bourg au niveau de la Place des Ormes – demande de subvention

RESSOURCES HUMAINES
9- Subvention COS – précisions sur les composantes de la masse salariale prise en compte pour le calcul de la subvention
10- Amplitude horaire et cycles de travail des campings
11- Intégration directe d’un fonctionnaire dans un autre cadre d’emplois

PATRIMOINE
DOSSIER LOTISSEMENT DU RAZ
12- Fixation du prix de vente
13- Vote du budget annexe
14- Demande de défrichement
15- Création de lots à bâtir par division foncière
16- Vente de la parcelle cadastrée section AZ 178
17- Vente d’une bande de terrain section AT 104
18- Rétrocession des espaces publics du lotissement « Le Clos des Maraîchers » – classement dans le domaine public communal
19- Rétrocession Place des Ormes – acceptation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
20- Adhésion des communes de Léon, Lit-et-Mixe, Saint-Julien-en-Born, Vielle-Saint-Girons au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises

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