Conseil communautaire

27 janvier 2017 Mimizan Avenir Conseils Communautaires

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01 FEVRIER 2017

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 07 décembre 2016

Information du Président au conseil des décisions et actes pris par délégation de l’assemblée Administration générale

1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Mimizan, modification de la composition des instances internes

Administration générale / Finances
2. Information sur les marchés publics passés en 2016
3. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement budget principal
4. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement des budgets eau et assainissement
5. Durées d’amortissement des immobilisations Service Eau et Assainissement
6. Participation financière à l’animation du DOCument d’OBjectifs (DOCOB) du site Natura 2000 FR7200714 « Zones humides de l’arrière dune des pays de Born et de Buch »

Personnel
7. Création de deux postes pour avancement de grade au service de l’eau et de l’assainissement

Environnement
8. Transfert de la convention d’occupation privative du domaine public (réservoir de Bias) entre Infracos et Free Mobile
9. Avenant n°5 relatif aux travaux de réhabilitation de la station d’épuration de MIMIZAN

Développement économique
10. ZAE du Born : vente de terrain à la SCI LUSIMAR