Conseil communautaire du 5 avril
Conseil communautaire du 5 avril
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 AVRIL 2017
Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 01 mars 2017
Information du Président au conseil des décisions et actes pris par délégation de l’assemblée
FINANCES
1. Approbation des comptes administratifs 2016 du Budget Principal, de la ZA du Born et du Lotissement du Gilles
2. Approbation des comptes de gestion 2016 du Budget Principal, de la ZA du Born et du Lotissement du Gilles
3. Affectation du résultat 2016 du Budget Principal, de la ZA du Born et du Lotissement du Gilles
4. Budget primitif 2017 du Budget Principal, de la ZA du Born et du Lotissement du Gilles
5. Attributions de compensation provisoires 2017
6. Vote des taux d’imposition 2017
7. Actualisation des autorisations de programme
ENVIRONNEMENT
8. Approbation des comptes administratifs 2016 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif
9. Approbation des comptes de gestion 2016 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif
10. Affectation des résultats des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 2016
11. Budget Primitif Eau 2017
12. Budget Primitif Assainissement 2017
13. Budget Primitif Assainissement Non Collectif 2017
14. Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS sur la station d’Aureilhan
PERSONNEL
15. Création d’un poste d’adjoint administratif au service de l’eau et de l’assainissement
16. Création d’un poste saisonnier pour la surveillance de la piscine intercommunale
ADMINISTRATION GENERALE
17. Indemnités de fonction du Président et Vice-présidents
18. Délibération CAO
TRAVAUX
19. Avenants relatifs aux travaux de construction de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Mimizan
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
20. Etude de requalification du site FP Bois à Pontenx-les-forges : demandes de subvention auprès du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine, du Conseil Départemental des Landes et du programme Leader
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