Conseil communautaire du 27 janvier
Conseil communautaire du 27 janvier
Mercredi 27 janvier, le conseil communautaire se tiendra à Pontenx-les-Forges.
A l’ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2015
Information du Président au conseil des décisions et actes pris par délégation de l’assemblée
Environnement
Rapporteur Monsieur RODRIGUEZ
1. Vote budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif
2. Actualisation de l’autorisation de programme de la STEP
3. Recours à un emprunt auprès de la Banque Européenne d’Investissement pour les
travaux de la STEP
4. Règlement de service
5. Instauration d’une tarification sociale
Administration générale
Rapporteur Monsieur FERDANI
6. Information sur les marchés publics passés en 2015
7. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement budget principal
Personnel
Rapporteur Monsieur FERDANI
8. Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique pour intégration
directe
Développement économique
Rapporteur Monsieur BILLAC
9. Candidature pour la labellisation « station de sports de pleine nature »
Services à la population
Rapporteur Madame ETCHEVERRIA
10. Subvention au projet Musik à la neige 2016
Aménagement de l’espace
Rapporteur Monsieur SAINT-JOURS
11. Adhésion à la cellule accessibilité du CDG
Voirie
Rapporteur Monsieur SAINT-JOURS
12. Opération sous mandat commune de Bias (route de Haza)
Pas de commentaires