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Conseil communautaire du 27 janvier

Conseil communautaire du 27 janvier

Mercredi 27 janvier, le conseil communautaire se tiendra à Pontenx-les-Forges.
A l’ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2015
Information du Président au conseil des décisions et actes pris par délégation de l’assemblée

Environnement
Rapporteur Monsieur RODRIGUEZ
1. Vote budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif
2. Actualisation de l’autorisation de programme de la STEP
3. Recours à un emprunt auprès de la Banque Européenne d’Investissement pour les
travaux de la STEP
4. Règlement de service
5. Instauration d’une tarification sociale

Administration générale
Rapporteur Monsieur FERDANI
6. Information sur les marchés publics passés en 2015
7. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement budget principal

Personnel
Rapporteur Monsieur FERDANI
8. Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique pour intégration
directe

Développement économique
Rapporteur Monsieur BILLAC
9. Candidature pour la labellisation « station de sports de pleine nature »

Services à la population
Rapporteur Madame ETCHEVERRIA
10. Subvention au projet Musik à la neige 2016

Aménagement de l’espace
Rapporteur Monsieur SAINT-JOURS
11. Adhésion à la cellule accessibilité du CDG

Voirie
Rapporteur Monsieur SAINT-JOURS
12. Opération sous mandat commune de Bias (route de Haza)

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