Conseil communautaire du 28 juillet

26 juillet 2021 Mimizan Avenir Non classé

ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUILLET 2021 À 18 H
SALLE DU FOYER RURAL DE MÉZOS

Affaires générales
1. Désignation du lieu du prochain conseil communautaire

Finances-Personnel
2. Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’année 2021
3. Attributions de compensation pour l’année 2021
4. Décision modificative n° 2
5. Convention groupement de commande CCM/CIAS pour les assurances
6. Création d’un emploi permanent à temps non complet à la piscine

Patrimoine-Environnement
7. Trait de côte : mise à disposition des terrains communaux pour les travaux de confortement des ouvrages et berges du courant de Mimizan
8. Trait de côte : autorisation de signature du marché 20CCM07 relatif aux travaux de confortement des ouvrages et berges du courant de Mimizan

Eau-Assainissement
9. Rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement- RPQS Aménagement- coopération locale- prospective / Action sociale- Santé publique
10. Prescription d’un programme local de l’habitat PLH

Services à la population – communication
11. Subventions aux associations
12. Règlement d’attribution des subventions aux associations

Développement économique et touristique
13. Actualisation de la convention de partenariat Forexpo