Mimizan avenir

Conseil communautaire mercredi 26 février

Conseil communautaire mercredi 26 février

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 26 février 2020 à 18 h dans la salle du conseil de la communauté de communes de Mimizan. À l’ordre du jour :

FINANCES
1. Approbation des comptes de gestion 2019 du Budget Principal – Budget annexe ZA du Born
2. Approbation des comptes de gestion 2019 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif
3. Approbation des comptes administratifs 2019 du Budget Principal – Budget annexe ZA du Born
4. Approbation des comptes administratifs 2019 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif
5. Affectation résultat du Budget Principal – Budget annexe ZA du Born
6. Affectation résultat des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif
7. Remboursement d’un abonné du service de l’eau et de l’assainissement au-delà du délai de prescription de 5 ans

PERSONNEL
8. Convention de prestation de service pour l’animation des programmes TEPOS

ENVIRONNEMENT
9. Demande de subvention LEADER pour l’aménagement du bâtiment de stockage des déchets de venaison

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE
10. Parc d’activités du Born : Vente lot n°10 à la SCI TRAPON LANDES
11. Vente de parcelles lieudit La Lande de Menaut à la SCI DOTAROCHE (MK2 LOGISTIQUE)

SANTÉ PUBLIQUE ET ACTION SOCIALE
12. Conclusion du bail professionnel pour la Maison de santé de Pontenx-les-Forges

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