Mimizan avenir

Conseil municipal du 30 mars 2017

Conseil municipal du 30 mars 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 mars 2017
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

1- Démission d’un conseiller municipal – installation d’un nouveau conseiller

FINANCES
2- Autorisations de programme et leurs affectations – aménagement centre Bourg et aménagement rues Plage Nord
3- Vote des comptes administratifs 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement Route Noire, lotissement du Raz
4- Approbation des comptes de gestion 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement Route Noire, lotissement du Raz, lotissement des Oiseaux
5- Affectation des résultats 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement Route Noire, lotissement du Raz
6- Vote du budget primitif 2017 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement du Raz, lotissement des Oiseaux
7- Vote des taux d’imposition 2017
8- Vote des durées d’amortissements des matériels acquis en 2016
9- Opérations de clôture du budget annexe campings
10- Subventions aux associations 2017
11- Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – espace numérique

RESSOURCES HUMAINES
12- Création d’emplois saisonniers 2017

PATRIMOINE
13 – Rétrocession des espaces publics des lotissements « Charlon » et « l’Airial » – classement dans le domaine public communal
14- Parcelle AO 102 « Dunes du Bourg » – retrait délibération du 24 novembre 2016
15- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame BRUNEL
16- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame DUPORT
17- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur FRIZON
18- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame JARRAUD
19- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame MONTOSA
20- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame SALVANT BONNET
21- Vente de la parcelle cadastrée section AN 77 – allée de Carquebin
22- Acquisition d’une parcelle avenue de la l’Océan : Madame Laborde
23- Projet d’aménagement « le Parc d’Hiver » – engagement des études – ouverture de la concertation du public – définition des modalités de la concertation
24- Propriété 18 rue de la Chapelle – acquisition – délégation à l’EPFL « Landes Foncier »

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
25- Prolongation de la Délégation de Service Public du Casino de Mimizan

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