Conseil municipal

13 juillet 2017 Mimizan Avenir Actualités, Conseils municipaux

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2017

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2017

FINANCES
1- Décision modificative n°1 – budget principal
2- Demande de subvention : Coopérative scolaire école de Bel Air
3- Service des sports – facturation badge

RESSOURCES HUMAINES
4- Modification des conditions de rémunération des maîtres nageurs sauveteurs

CULTURE
5- Demande de subvention nécessaire au suivi annuel du Clocher Porche

PATRIMOINE
6- Cession des lots 4a et 4b de la parcelle AY 107
7- Cession d’une parcelle attenante au lotissement le Caducée
8- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir lot n°4
9- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir lot n°29
10- Retrait délibération du 22 juin 2017 – lotissement du Vieux Bourg lot n°3
11- Lotissement du Vieux Bourg – cession du lot n°3
12- Convention de servitude de passage au profit d’ERDF