Conseil municipal : débat d’orientations budgétaires
Conseil municipal : débat d’orientations budgétaires
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2017
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 février 2017
FINANCES
1- Débat d’orientations budgétaires 2017
2- Indemnisation annuelle pour troubles de jouissance créés par exercices de tirs du CEL
3- Fonds de concours TEPOS – demande de subvention – rénovation énergétique des bâtiments communaux
MARCHÉS PUBLICS
4- Rapport d’exécution des marchés conclus en 2016
CULTURE
5- Saison culturelle du Parnasse 2016-2017
6- Programme d’animation de la médiathèque pour l’année 2017
FORÊT
7- Programme d’actions pour l’année 2017
PATRIMOINE
8- Parcelle cadastrée S 54 – retrait de la délibération du 30 juin 2016
9- Vente de la parcelle cadastrée S 54 lieu dit « Méric »
10- Parcelle cadastrée AN 77 – retrait de la délibération du 16 décembre 2010 et déclassement
11- Institution d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AB n°189
12- Vente d’une parcelle forestière issue de la parcelle cadastrée AO 102 – Monsieur BOURDIN
13- Vente d’une parcelle forestière issue de la parcelle cadastrée AO 102 – Monsieur DAUBA
14- Vente d’une parcelle forestière issue de la parcelle cadastrée AO 102 – Madame FOULON
15- Acquisition amiable propriété Monsieur SOULAN – délégation à l’EPFL « Landes Foncier » – portage foncier et financier
16- Acquisition de la parcelle cadastrée AW n° 360 lieu dit « Le Bourg Ouest »
17- Lotissement Pyramide II – autorisation de vente du lot n° 17
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