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Conseil municipal du 22 octobre 2020

Conseil municipal du 22 octobre 2020

La séance se déroulera au Forum à 18h (avec toutes les mesures sanitaires en vigueur pour accueillir le public : distanciation, port du masque obligatoire, gel hydroalcoolique à disposition).

 Voici l’ordre du jour :

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 juillet 2020

ADMINISTRATION GENERALE
1 – Délocalisation prochaine séance du conseil municipal
2 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
3 – Agence France Locale – Nomination des représentants
4 – Médiathèque – Modification du règlement intérieur – Prêt de jeux de société

FINANCES
5 – Clôture du budget annexe du Lotissement des Oiseaux
6 – Crédits d’heures – Majoration
7 – Détermination des indemnités pour remboursements des frais des élus
8 – Fonds d’équipement des communes – Demande de subvention
9 – Tarifs et programmation de la saison culturelle du Parnasse – 2020/2021
10– Demande de subvention – Suivi de l’état de conservation du clocher-porche –2020
11 – Subventions aux associations – 2020
12 – Mise à disposition à titre gratuit des logements collectifs Boulevard des Pêcheurs

RESSOURCES HUMAINES
13 – Convention d’adhésion au service remplacement du Centre De Gestion des Landes (CDG40)

URBANISME
14 – Autorisation de vente – Pyramide II – 4 Chemin de l’Arc-en-ciel
15- Rétrocession partielle des espaces publics du Lotissement « Domaine de Julie » Bestave I – Classement dans le domaine public communal

INFORMATION – COMMUNICATION
– Les décisions municipales
– Information Chambre Régionale des Comptes
– Information et présentation par les services de l’Etat de l’analyse financière de la commune à fin 2019

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