Conseil municipal du 28 janvier
Conseil municipal du 28 janvier
A l’ordre du jour du conseil municipal, jeudi 28 janvier à 18 h 00 :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2015
Information du Maire au conseil municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée
FINANCES
1- Décision d’engagement des dépenses d’investissement pour le budget principal de la ville de Mimizan
MARCHES PUBLICS
2- Rapport d’exécution des marchés conclus en 2015
CULTURE
3- Approbation du programme d’animation de la médiathèque pour l’année 2016
PATRIMOINE
4- Rétrocession des espaces publics du lotissement « Simjan » – classement dans le
domaine public
5- Cession d’une partie de parcelle communale référencée AB 383
6- Cession d’une partie de parcelle communale référencée AK 193
RESSOURCES HUMAINES
7- Emplois non permanents – actualisation Loi du 12 mars 2012
ADMINISTRATION GENERALE
8- Commission communale d’accessibilité personnes handicapées – modification de la composition
9- Adhésion à la cellule accessibilité du Centre de Gestion des Landes et participation au groupement de commande relatif à l’élaboration des agendas programmés d’accessibilité
10- Approbation de l’extension de compétence de la Communauté de Communes de Mimizan aux bornes de charge électrique
Pas de commentaires