Conseil municipal
Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 17 décembre à 18 h en mairie avec, à l’ordre du jour, les points suivants :
FINANCES
1- Tarifs des services municipaux 2016
2- Subventions exceptionnelles : Pieds et cœurs au chaud, Anciens combattants, Musique à la neige
3- Décision modificative n°3 – budget principal
4- Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) –
réfection des équipements sportifs
5- Fonds de concours Communauté de Communes
PATRIMOINE
6- Rétrocession du giratoire interne et de la voie en limite de propriété de la SCI Land Invest en vue
de la desserte de la zone 3 NA de Bestenave – classement dans le domaine public
7- Intégration dans le domaine public de voiries nouvelles
8- Cession d’une partie de parcelle communale référencée AM 260 située Résidence des Trounques
9- Cession d’une partie de parcelle communale référencée AM 260 située Résidence des Trounques
10- Cession d’une partie de parcelle communale référencée AN 236 située Résidence des Trounques
RESSOURCES HUMAINES
11- Création de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
12- Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’aménagement et
l’exploitation du camping du Lac et du camping de la Plage à Mimizan
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