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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2019

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2019

FINANCES
1 – Budget principal – Décision modificative n°1
2 – Budget forêt – Décision modificative n°1
3 – Acquisition de la parcelle AA 485 lot b
4 – Programmation et tarifs saison culturelle du Parnasse 2019/2020
5 – Attribution de subventions

RESSOURCES HUMAINES
6 – Création de postes – Avancement de grade
7 – Création de postes – Promotion interne
8 – Création de postes – Pérennisation de certains emplois
9 – Service Civique – Création d’une nouvelle mission et modification d’agrément
10 – CDG40 – Convention de mise à disposition d’un travailleur social

URBANISME
11 – Création de la ZAC du Parc d’Hiver
12 – Cession d’une partie de la parcelle AW 295 – 11 Avenue de Bordeaux
13 – Lotissement les Oiseaux – Cession du lot 7
14 – Lotissement Pyramide II – Autorisation de vente pour monsieur et madame IMBERT
15 – Convention de servitude de passage ENEDIS – Parcelle M n°391

ADMINISTRATION GENERALE
16 – DSP camping – Rapport annuel du délégataire 2018

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