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Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra le 27 octobre, à 18h.

 

 

  1. Démission d’un conseiller municipal : installation d’un nouveau conseiller

 

   Finances :

 

  1. Modification de l’attribution de compensation 2016
  2. Vente d’une tondeuse Kubota
  3. Création du budget annexe « Lotissement du Vieux Bourg »
  4. Fixation des tarifs des services municipaux  (délégation du maire)
  5. Zonage relatif aux aides à l’investissement locatif (classement en zone B1 ou B2)
  6. Participation des communes à la Banque Alimentaire
  7. Subventions : coopératives scolaires écoles de la Plage, de Bel Air, du Bourg primaire
  8. Décision modificative n°1- budget principal
  9. Décision modificative n° 1 – budget annexe ZAC des Hournails

 

Ressources humaines :

 

  1. Carrières – date de nomination
  2. Proposition de création de postes
  3. Modification du temps de travail
  4. Intervention de contrôle et suivi de l’état de conservation des sculptures
  5. Adhésion à l‘agence de coopération interrégionale et réseau (ACIR)

 

 

     

 

 

 

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