Mimizan avenir

Prochain conseil municipal

Le conseil municipal qui se tiendra le jeudi 14 décembre à 18 h en mairie, avec à l’ordre du jour :

FINANCES
1 – Vote des tarifs des services communaux 2018
2 – Attribution de subventions exceptionnelles 2017
3 – Subventions 2017 – Aide aux voyages scolaires
4 – Demande de subvention au titre de la DETR
5 – Budget général : décision modificative n°3
6 – Budget annexe le Parnasse : décision modificative n°1
7 – Fonds de concours TEPOS – Demande de subvention
8 – Budget général commune – Admission en non valeur

RESSOURCES HUMAINES
9 – Validation du règlement de formation de la collectivité
10 – RIFSEEP
11 – Augmentation du temps de travail de trois agents
12 – Proposition de création de postes

URBANISME – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13 – Transaction juridique avec le groupe CETIM
14 – Prolongation de la délégation de service public du Casino de Mimizan
15 – Lancement de la procédure DSP Casino
16 – Lotissement Pyramide II – autorisation de vente lot n° 1
17 – Lotissement Pyramide II – autorisation de vente lot n° 29
18 – Retrait de la délibération du 20 juillet 2017 relative à la cession d’un ensemble immobilier – 24 Avenue de Bayonne
19 – Retrait de la délibération du 28 septembre 2017 relative à la création du lotissement Les Forgerons
20 – Cession d’un ensemble immobilier 24 Avenue de Bayonne
21 – Cession de la parcelle T111 – Allée de la Malloueyre
22 – Cession de parcelles au lieu-dit Jouane
23 – Conventions avec ENEDIS
24 – Lotissement Cantemerle : dénomination de rue

ADMINISTRATION GENERALE
25 – Dérogation ouverture dominicale des commerces – 5 dates en 2018
26 – Dérogation ouverture dominicale des commerces – 24 et 31 décembre 2017
27 – Approbation des modifications des statuts de la Communauté de Communes de Mimizan – GEMAPI
28 – Bilan 2017 des réalisations et des participations des membres du conseil des séniors – Information au Conseil Municipal
29 – Rapport d’information d’activité du CCAS pour l’année 2017 (Jean Paul Claverie et Mme Roussignol) – Information au Conseil Municipal

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