Prochain conseil municipal

9 décembre 2016 Mimizan Avenir Conseils municipaux, Culture / Animation, Finances/budget, Patrimoine, Ressources humaines, Vie démocratique

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2016

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

FINANCES
1- Tarifs des services municipaux 2017
2- Subventions exceptionnelles
3- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires ruraux (DETR) – Place des Ormes
4- Décision Modificative n° 1 – budget annexe exploitation forestière
5- Décision Modificative n° 1 – budget annexe Parnasse
6- Décision Modificative n° 2 – budget principal

RESSOURCES HUMAINES
7- Proposition de création de poste
8- Augmentation du temps de travail
9- Adoption du plan d’actions et du document unique

CULTURE
10- Demandes de subvention pôle culturel

PATRIMOINE
11- Cession d’une parcelle cadastrée AN 178-241
12- Cession d’une parcelle déclassée de la voirie communale attenante à la rue de Cadette
13- Cession d’une parcelle déclassée de la voirie communale attenante à la rue de Cadette
14- ZAC des Hournails – cession de terrain à bâtir lots 7 et 8
15- Cession d’une partie des parcelles désaffectées et déclassées cadastrées T111 et T002
16- Cession d’une partie de parcelle cadastrée AD n°235 – Résidence de la Forêt
17- Acquisition trottoir sur la parcelle cadastrée AY n°103
18- Dénomination de rues : ZAC des Hournails – lotissement du Vieux Verger 2 – ZAE du Born

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
19- Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
20- Approbation de l’agenda programmé d’accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public appartenant au patrimoine communal
21- Rapport d’information d’activité CCAS 2016