Conseil communautaire
Conseil communautaire
Voici l’ordre du jour du conseil communautaire qui se tiendra mercredi 26 septembre,à 18h, salle de réunion de la Communauté de communes( Rotonde):
⌧ Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 juillet 2018
⌧ Information du Président au conseil des décisions et actes pris par délégation de
l’assemblée
Finances
Rapporteur Monsieur FERDANI
1. Décision modificative n°2 – Budget Principal CCM
2. Evolution de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) pour 2019
Environnement
Rapporteur Monsieur RINGEVAL
3. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des
déchets (SIVOM des Cantons du Pays de Born)
4. Approbation de la modification statutaire du SIVOM des cantons du pays de Born
Développement économique et touristique
Rapporteur Monsieur le Président
5. Fixation des tarifs de taxe de séjour au titre de l’année 2019
6. Développement de la marque « Landes » : autorisation de signature de la convention
de partenariat financier avec le Département des Landes
7. Renouvellement du classement en catégorie 1 de l’Office Intercommunal du
Tourisme de Mimizan
8. Approbation du règlement d’intervention : aide à l’investissement immobilier dans le
cadre de projets de recyclerie
9. Délégation de la compétence d’octroi d’aides à l’immobilier d’entreprises au
Département des Landes : Projet du Grenier de Mézos
10. Wifi Territorial : demandes de subvention auprès du Conseil Départemental des
Landes et du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine
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