Conseil communautaire
Conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire se tiendra mercredi 28 juin à 18 h à la salle de la communauté de commune.
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2017
Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 5 avril 2017
Information du Président au conseil des décisions et actes pris par délégation de l’assemblée
Administration Générale
1. Election des membres du bureau non vice-président
2. Définition de l’intérêt communautaire – Elargissement de l’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Protection et mise en valeur de l’environnement »
Gestion de la bande côtière de Mimizan
3. Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Littoraux sur le territoire de la commune de Mimizan
Finances
4. Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) entre l’EPCI et ses communes membres
5. Attributions de compensation définitives pour 2017
6. Décision modificative n°1 Budget Principal
7. Fixation des dépenses pouvant être payées sans ordonnancement, sans ordonnancement préalable ou avant service fait
Personnel
8. Créations de postes pour avancements de grade
9. Création d’un poste d’assistant Ressources Humaines
Environnement
10. Approbation du rapport annuel sur la qualité, les prix des services de l’eau 2016
11. Avenant n°2 Marché de Compteurs d’eau
12. Achat d’un terrain Route de la Capère à Pontenx les Forges
13. Décision modificative n°1 Budget Eau
Services à la population
14. Subventions aux associations
Développement économique et touristique
15. Convention de délégation de la compétence d’octroi d’aides à l’immobilier d’entreprises au Département des Landes
16. ZAE du Born : Vente de terrains à la société CARS JARRAUD
Territoire à Energie POSitive (TEPOS)
17. Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la communauté de communes Coeur Haute Lande et la communauté de communes de Mimizan pour la réalisation d’une étude de développement de plateformes de valorisation des déchets verts
18. Convention de mise à disposition de données entre la CUMA du Born et la CCM
Marchés publics / Gestion de la bande côtière de Mimizan
19. Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de confortement des ouvrages et berges du courant de Mimizan
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