Conseil communautaire du 18 décembre

13 décembre 2019 Mimizan Avenir Communauté de communes, Conseils Communautaires, Économie, Finances/budget, Ressources humaines, Tourisme

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2019

– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 13 novembre 2019
– Information du Président au conseil des décisions et actes pris par délégation de l’assemblée

Finances
1. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement du budget principal, du budget annexe Eau, du budget annexe Assainissement
2. Décision modificative n°3 – Budget Eau, n°2 – Budget Assainissement, n°2 -,Budget SPANC
3. Admissions en Non Valeurs – Budget Eau, Budget Assainissement, Budget SPANC
4. Créances éteintes – Budget Eau, Budget Assainissement
5. Créances prescrites – Budget Eau, Budget SPANC

Finances
6. Fixation des tarifs eau et assainissement 2020

Personnel
7. Validation du nouvel organigramme des services
8. Annualisation du temps de travail pour le service piscine
9. Modifications et création d’emplois

Affaires générales
10. Convention constitutive renouvelée du GIP Littoral en Nouvelle Aquitaine (2021-2029)

Environnement et Urbanisme
11. Forage F4 de Saint Paul en Born : acquisition de terrain, mise en place des périmètres de protection, demande de subventions et enquête  publique

Développement Economique et Touristique
12. Parc d’activités du Born : Vente du lot n°6 à Monsieur HENRIQUES

Développement Economique et Touristique
13. Convention avec le GIP FOREXPO