Conseil municipal

17 septembre 2018 Mimizan Avenir Actualités, Conseils municipaux, Finances/budget, Ressources humaines, Urbanisme / Environnement, Vie démocratique

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 20 septembre à 18h en mairie avec à l’ordre du jour, les points suivants:

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2018.

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée.

FINANCES
1 – Budget général – Décision modificative n°2
2 – Budget exploitation forestière – Décision modificative n°1
3 – Attribution de compensation 2018 – Approbation
4 – Subventions 2018 – Aide aux voyages scolaires

URBANISME
5 – Cession de la parcelle T111 – Retrait de la délibération du 14 décembre 2017
6 – Cession de la parcelle T111
7- Cession d’un ensemble immobilier Rue du Chéou – Retrait de la délibération du 21 juin 2018
8 – Cession d’un ensemble immobilier Rue du Chéou
9 – Lotissement du Raz – Cession du lot 2 : Retrait de la délibération du 1er mars 2018
10 – Lotissement du Raz – Cession du lot 2
11 – Acquisition foncière d’une partie de la parcelle cadastrée section AA n°485
12- Dénomination de rues – Zac des Hournails – Impasse de la Care
13 – Motion de soutien pour le développement de l’Aérodrome de Mimizan

RESSOURCES HUMAINES
14 – Modification du tableau des effectifs
15 – Régime indemnitaire du chef de service de la police municipale

ADMINISTRATION GENERALE
16 – Désignation du Délégué à la Protection des Données dans le cadre du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD)
17 – Avis du Conseil Municipal sur l’autorisation des jeux et le transfert de l’implantation géographique du Casino