Conseil municipal du 30 mars 2017

24 mars 2017 Mimizan Avenir Actualités, Conseils municipaux, Finances/budget, Vie démocratique

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 mars 2017
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

1- Démission d’un conseiller municipal – installation d’un nouveau conseiller

FINANCES
2- Autorisations de programme et leurs affectations – aménagement centre Bourg et aménagement rues Plage Nord
3- Vote des comptes administratifs 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement Route Noire, lotissement du Raz
4- Approbation des comptes de gestion 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement Route Noire, lotissement du Raz, lotissement des Oiseaux
5- Affectation des résultats 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement Route Noire, lotissement du Raz
6- Vote du budget primitif 2017 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement du Raz, lotissement des Oiseaux
7- Vote des taux d’imposition 2017
8- Vote des durées d’amortissements des matériels acquis en 2016
9- Opérations de clôture du budget annexe campings
10- Subventions aux associations 2017
11- Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – espace numérique

RESSOURCES HUMAINES
12- Création d’emplois saisonniers 2017

PATRIMOINE
13 – Rétrocession des espaces publics des lotissements « Charlon » et « l’Airial » – classement dans le domaine public communal
14- Parcelle AO 102 « Dunes du Bourg » – retrait délibération du 24 novembre 2016
15- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame BRUNEL
16- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame DUPORT
17- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur FRIZON
18- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame JARRAUD
19- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame MONTOSA
20- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » – Monsieur et Madame SALVANT BONNET
21- Vente de la parcelle cadastrée section AN 77 – allée de Carquebin
22- Acquisition d’une parcelle avenue de la l’Océan : Madame Laborde
23- Projet d’aménagement « le Parc d’Hiver » – engagement des études – ouverture de la concertation du public – définition des modalités de la concertation
24- Propriété 18 rue de la Chapelle – acquisition – délégation à l’EPFL « Landes Foncier »

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
25- Prolongation de la Délégation de Service Public du Casino de Mimizan