Conseil municipal
Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 22 juin à 18 h en mairie, avec, à l’ordre du jour, l’annulation du déclassement, de la désaffectation et de la vente de l’aire de camping-car (point 19).
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2017
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2017
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée
FINANCES
1- Budget primitif 2017 – budget annexe lotissement du Vieux Bourg
2- Clôture du budget annexe campings
3- Clôture des régies de recettes camping de la Plage et camping du Lac
4- Demande exceptionnelle de mise à disposition gratuite des arènes pour l’année 2017
5- Subventions aux associations
6- Demande de subvention au titre du CNDS – aménagement d’une aire de fitness
7- Fonds Interministériel de prévention de la délinquance et de radicalisation (FIPDR) – demande de subvention
8- Inscription au dispositif dérogatoire loi PINEL
9- Transaction juridique avec CETIM
10- Transaction juridique avec SADE
RESSOURCES HUMAINES
11- Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet par transformation d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet
12- Nouvelles dispositions : Avancements de grade et Promotions internes
CULTURE
13- Saison culturelle du Parnasse 2017-2018
FORÊT
14- Prévision des coupes de bois 2017
15- Proposition d’état d’assiette 2018
PATRIMOINE
16- Cession d’une partie de parcelle AX 110
17- Lotissement du Vieux Bourg – cession du lot n°2
18- Lotissement du Vieux Bourg – cession du lot n°3
19- Retrait des délibérations du 24 novembre 2016 et du 15 décembre 2016 : parcelles T 111 et T002 situées allée de la Mailloueyre
URBANISME
20- Adoption de la nouvelle nomenclature du Plan Local d’Urbanisme
21- Avis de la commune sur le plan de prévention des risques littoraux
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
22- Approbation de l’agenda programmé d’accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public appartenant au patrimoine communal
23- Gratuité du stationnement pour véhicules électriques ou hydrides rechargeables
INFORMATION
24- Décret du 2 juin 2017 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs
Pas de commentaires