ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2019

23 juin 2019 Mimizan Avenir Communauté de communes, Conseils Communautaires

Ce conseil communautaire se tiendra à partir de 18 h à la salle du Foyer rural de Mézos

Personnel

1. Tableau des effectifs : création et suppression de postes eu égard à la procédure d’avancement de grade

Environnement

2. Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement 2018
3. Arrêt du zonage post enquête zonage d’assainissement de Pontenx les Forges
4. Revalorisation du chèque eau pour les bénéficiaires de la Couverture Maladie universelle – Complémentaire (CMU-C) et/ou d’une Aide au paiement d’une Complémentaire Santé (ACS)

Finances

5. Créances à prescrire – Budgets Eau, Assainissement et Assainissement non collectif
6. Décision modificative n°1 – Budget Eau
7. Décision modificative n°1 – Budget Assainissement
8. Admissions en non valeur – Budgets Eau, Assainissement et Assainissement non collectif
9. Créances à éteindre – Budgets Eau et Assainissement

Services à la population communautaire

10. Tarifs de l’école de musique 2019/2020
11. Tarifs de la piscine 2019/2020
12. Participation annuelle aux diffusions des pratiques musicales du Parnasse saison 2019-2020

Développement économique et touristique

13. Vente d’un terrain à la zone Ecomatéria de Pontenx les Forges
14. Vente d’un terrain à la zone d’activités économiques du Born à Mimizan